Information légales / Editeur, Droits d'auteur & confidentialité
Editeur :
|
Vous êtes actuellement connectés à http://www.ac-franchise.com , site appartenant à AC Franchise, cabinet conseil et recrutement en franchise. AC Franchise Sarl L'accès à d'autres sites se fera sous la seule responsabilité de l'internaute et en aucun cas AC Franchise ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés. |
Conception : Atelier 33 |
Droits d'auteur :
| L'ensemble des éléments présents sur ce site est assujetti à la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques. Sauf autorisation expresse d'AC Franchise, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. |
Toutes les marques citées sont propriétaires de leurs titulaires respectifs. Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d'un usage privé. En outre, AC Franchise rappelle qu'elle ne dispose d'aucun contrôle et n'engage en aucune façon sa responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs et quant au contenu desdits sites. |
Mentions légales
- Information légales
- Editeur, Droits d'auteur & confidentialité
Les franchises qui recrutent
| Portails ac franchise | Webtv ac franchise | Partenaires à l'international |
Parc des Rouges Barres B2 1er Etage - 155, rue Jules Delcenserie - 59700 MARCQ EN BAROEUL - FRANCE
Fax : 33 (0)3 28 33 89 71
© Atelier33.com / All rights Reserved / 2010
422 ms | 0 mins 0 seconds 422 milliseconds